Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEPRIM
MR GERALD JOSSELIN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BERGAME EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3338526
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
ARTEPRIM de GERALD JOSSELIN

Présentation de la marque ARTEPRIM

Déposée le 2 février 2005 par monsieur GERALD JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEPRIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est monsieur GERALD JOSSELIN domicilié(e) 9 RUE DE L'EGLISE,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALD JOSSELIN domicilié(e) 9, RUE DE L'EGLISE,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France.

La marque ARTEPRIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPRIM est expirée depuis le 2 février 2015.

GERALD JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BERGAME , ARTE COM IMPRIMERIE


MR GERALD JOSSELIN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BERGAME EN COURS DE FORMATION - 9 RUE DE L'EGLISE,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France


GERALD JOSSELIN - 9, RUE DE L'EGLISE,89100 ST MARTIN DU TERTRE - 89100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Récipients d'emballage en métal ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Produits de l'imprimerie. Boîtes en carton ou en papier. Affiches, albums, cartes, livres journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cadres, glaces (miroirs). Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaires location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; agence d'import / export.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).